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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION
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LA BERRICHONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BERRICHONNE
DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4030578
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2023
LA BERRICHONNE de DELICE & CREATION

Présentation de la marque LA BERRICHONNE

Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BERRICHONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICE & CREATION domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BERRICHONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERRICHONNE est expirée depuis le 6 septembre 2023.

DELICE & CREATION a également déposé les autres marques suivantes : DELICE ET CREATION , L'echo du gout , DELICE ET CREATION , LA BERRICHONNE , DELICE & CREATION


DELICE & CREATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande ; poisson et gibier ; extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.